Acceptation

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à consulter le site de manière licite, loyale et conforme à sa destination, sans porter atteinte à son fonctionnement ni aux droits de tiers.

Opening Summary

The following sections outline the principal terms and the supporting reference materials applicable to this document.

Section 01

Acceptation

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à consulter le site de manière licite, loyale et conforme à sa destination, sans porter atteinte à son fonctionnement ni aux droits de tiers.

Section 02

Objet du site

Le site présente des informations générales sur l’activité de Print Sauce. Les contenus sont fournis à titre indicatif et peuvent être modifiés à tout moment. Toute demande particulière doit être adressée via les coordonnées de contact indiquées sur le site.

Core Terms

Lorsque des prestations ou interventions donnent lieu à une facturation, les conditions applicables sont communiquées avant toute validation. Sauf indication contraire, les montants s’entendent hors taxes et les modalités de règlement sont celles convenues entre les parties.

03

Conditions financières

Operational Scope

Lorsque des prestations ou interventions donnent lieu à une facturation, les conditions applicables sont communiquées avant toute validation. Sauf indication contraire, les montants s’entendent hors taxes et les modalités de règlement sont celles convenues entre les parties.

Reference document WIPO
04

Conditions générales

Payments & Changes

Print Sauce se réserve le droit de refuser toute demande, tout message ou toute utilisation incompatible avec la loi, les bonnes pratiques professionnelles ou la sécurité du site. Aucune relation contractuelle ne naît avant confirmation expresse, le cas échéant.

Reference document HCCH

L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, visuels, logos et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, représentation ou adaptation non autorisée est interdite, sauf accord écrit préalable.

05Clause Reference

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, visuels, logos et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, représentation ou adaptation non autorisée est interdite, sauf accord écrit préalable.

06Clause Reference

Limitation de responsabilité

Le site est fourni en l’état, sans garantie d’absence d’erreur, d’interruption ou d’inexactitude. Dans les limites permises par la loi, Print Sauce ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, ni des conséquences liées à l’usage des informations publiées.

ReferenceEU Commission